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Marques déposées par PATE Paul
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OURAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OURAL
PATE Paul

Numéro de dépôt :
94518041
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013

Présentation de la marque OURAL

Déposée le 27 avril 1994 par PATE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est PATE Paul domicilié(e) 18 avenue de la Mésange,94100 SAINT MAUR DES FOSSES (dossier no 2252917) - 94100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2252917) - 75008 - France.

La marque OURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque OURAL est expirée depuis le 19 novembre 2013.

PATE Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES GRILLADELLES , BLITSI , BELLE ILE OCEAN , URSA


PATE Paul - 18 avenue de la Mésange,94100 SAINT MAUR DES FOSSES (dossier no 2252917) - 94100 - France


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2252917) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252917 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.